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Conseils Municipaux

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux.

DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :

-  Mercredi 1er février 2017
-  Vendredi 24 février 2017 (Débat d’Orientation Budgétaire)
-  Vendredi 31 mars 2017 (Budget)
-  Vendredi 19 mai 2017
-  Vendredi 30 juin 2017

Lieu : Salle du Conseil


CONSEIL MUNICIPAL DU 24 février 2017 A 19H EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 PV-20170001 Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2016
2 Rec-20170001 Liste des décisions du Maire

Culture

3 R-20170012 Avenant N° 1 à la convention 2016/2019 de mise à disposition des salles du Prisme au profit de la commune
4 R-20170013 Demande de subvention pour la création 2018 de l´Ecole Municipale de Danse

Personnel

5 R-20170010 Création d´une activité accessoire de conseil informatique

Finances

6 R-20170004 Adoption du rapport définitif de la Commission Locale d´Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 6 décembre 2016.
7 R-20170014 Mise à disposition par la ville d´Elancourt à Saint Quentin en-Yvelines des biens relatifs à la compétence : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
8 R-20170016 Affectation de fonds de concours de 2016, troisième demande pour 60 000 €
9 R-20170011 Débat d´orientation budgétaire : information sur le contexte, les contraintes et les éléments essentiels à l´élaboration du budget primitif du budget principal 2017

Ordre du jour


RELEVE DES DELIBERATIONS

2017

2016

2015

2014

2013


COMPTES RENDUS

2016

2015

2014

2013

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Hôtel de Ville
Place du Général de Gaulle - 78995 Elancourt Cedex
Lundi : 13h30 - 17h30
Mardi, jeudi, vendredi : 9h - 12h / 13h30 - 17h30
Mercredi : 13h30 - 19h
Samedi (sauf vacances scolaires) : 9h - 12h
Tél. : 01 30 66 44 44 - Fax : 01 30 62 06 05