Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux, et visionnez les derniers conseils municipaux en ligne.
DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :
Mardi 5 février 2013
Vendredi 22 février 2013 Débat d’orientations budgétaires
Vendredi 29 mars 2013 Vote du Budget uniquement
Vendredi 19 avril 2013
Vendredi 28 mai 2013
Vendredi 28 juin 2013
Lieu : Salle du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 avril 2013
A 19H30 EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
1 PV-20130001 Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 26 octobre 2012
2 PV-20130002 Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 5 février 2013
3 Rec-20130003 Liste des décisions du Maire
Social
4 R-20130026 Subventions sociales 2013
5 R-20130027 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour les actions communales de convivialité des quartiers
Culture
6 R-20130044 Subvention de fonctionnement à l´Ecole de Musique pour l´année 2013
Enfance/Education
7 R-20130034 Révision du périmètre scolaire
8 R-20130045 Projet d’une classe transplantée de l’école de la Nouvelle Amsterdam annulé
9 R-20130046 Echange scolaire entre la 21F et l’école Willy Brandt élémentaire
Personnel
10 R-20130025 Ratio promu/promouvable pour les avancements de grade
11 R-20130043 Création d´emploi
Jeunesse/Politique de la Ville
12 R-20130038 Subvention à l´Association pour la Promotion de la Musique à Saint-Quentin-en-Yvelines (APMSQ)
13 R-20130039 Subvention de fonctionnement aux Scouts et Guides de France
14 R-20130040 Subvention à l´Association Guides et Scouts d´Europe
Sports
15 R-20130042 Subventions sportives exceptionnelles
Petite Enfance
16 R-20130041 Avenant à la convention d´objectifs et de financement relative à la prestation indemnité de garde crèche SNCF
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2013
RELEVE DES DELIBERATIONS
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 - Relevé des délibérations du 19 avril 2013
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- Relevé des délibérations du 29 mars 2013
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- Relevé des délibérations du 5 février 2013
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- Relevé des délibérations du 19 décembre 2012
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- Relevé des délibérations du 22 février 2013
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- Relevé des délibérations du 26 octobre 2012
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- Relevé des délibérations du 21 septembre 2012
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- Relevé des délibérations du 14 mai 2012
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- Relevé des délibérations du 22 juin 2012
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- Relevé des délibérations du 30 mars 2012
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- Relevé des délibérations du 15 février 2012
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- Relevé des délibérations du 13 janvier 2012
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COMPTES RENDUS
Compte rendu 5-02-2013
Compte rendu 26-10-2012
E-DEMOCRATIE : REJOIGNEZ L’EQUIPE DES ADMINISTRES
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